Vous souhaitez vous faire connaître sur Internet, ZGP Web création
s'est développée dans le but de proposer ses services aux entreprises,
aux particuliers, et aux collectivités.
ZGP Web création vous propose des sites Internet de dernière
génération (HTML5 / CSS3, PHP5 / PDO) mais aussi un service
après-vente de qualité, ZGP web création s'occupe de tout... de la
création de votre site web, de l'hébergement sur un serveur Pro, du nom de domaine,
du référencement, et de la maintenance de votre site web.
N'hésitez pas à me contacter nous analyserons ensemble votre projet.
Conditions générales de vente | Mentions légales | Portfolio | Copyright © ZGP.fr 2010 - 2021
• Possibilité de paiement en 3 fois sans frais.
• Les tarifs peuvent varier selon les besoins de votre projet.
• Tarifs hors taxes ( TVA non applicable - art. 293B du CGI ).
Si une barre rouge s'affiche au-dessus de ce texte, sait que votre navigateur
n'est pas à jour, en revanche si rien ne s'affiche sait que tout est fonctionnel.
Il est important d'avoir un navigateur à jour pour plusieurs raisons...
Sur votre gauche vous trouverez le top 5 des navigateurs internet,
" le premier étant le meilleur et le dernier le pire "
Je vous déconseille fortement Internet Explorer pour x raison que je ne vais pas
détailler, en revanche je vous conseille fortement d'utiliser Firefox ou Chrome,
vous n'aurez jamais aucun problème avec ces deux navigateurs.
Si vous souhaitez en savoir plus sur Internet Explorer et sur les autres navigateurs,
faite un tour sur les forums dédiés au développement d'applications web.
Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre Guillaume Paget et
le client. Le client peut consulter simplement, librement et a tout moments ces " conditions générales de vente " en bas de
la fenêtre du site " ZGP.fr ". Ainsi, toute commande de produit passée par un client impliquera l'accord définitif et irrévocable
du client sur l'ensemble des conditions générales de vente présentées ci-après.
Tous les documents traités restent confidentiels. Ils ne peuvent en aucun cas être transmis à un tiers. Guillaume Paget
s'engage à garder le silence sur tous les éléments dont il sera amené à prendre connaissance dans sa transaction avec
le client. Une clause de confidentialité peut être signée à la demande du client.
Les commandes ne seront prises en compte qu'au retour du devis signé et portant la mention " bon pour accord "
et à la réception de l'acompte de 30% du prix total.
Les tarifs de Guillaume Paget sont exprimés en Euros, hors TVA et peuvent évoluer à tout moment en fonction de
la politique tarifaire du moment. Le prix de vente retenu correspond à celui observé sur le devis.
Les délais ou dates de livraison, qu'ils soient fermes ou non, doivent être stipulés par écrit.
Si la collaboration du client est nécessaire à la prestation de Guillaume Paget ou convenu à l'avance,
en cas d'attente, le délai sera prolongé d'autant de temps que le client n'aura pas répondu à cet engagement.
Dans le cas d'un retard occasionné par :
• Des modifications de la part du client.
• Des problèmes liés à des produits tiers ( logiciels ).
Les délais ou les dates de livraisons se verront repoussés en conséquence.
Guillaume Paget ne peut être tenu responsable du non-respect des délais dans tous les cas de forces majeures telles que,
grèves totales ou partielles, difficultés d'approvisionnement, pannes informatiques et autres circonstances inéluctables.
Une facture détaillée vous sera adressée au plus tard une semaine après la fin des travaux.
Les règlements se font par espèces, virement bancaire ou chèque à l'ordre de la société Guillaume Paget.
Les factures sont payables comme suit :
• 30% d'acompte a la signature du contrat.
• 70% a la mise en ligne sur URL définitive ou à la livraison.
• Tout retard de payement est passible de pénalités de retard d'un taux mensuel 1,5%.
En cas de défaut de paiement de l'acheteur ou du non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus,
Guillaume Paget se réserve le droit de suspendre la livraison et/ou l'exécution des commandes en cours ou de les annuler.
Le client devra vérifier les documents remis par Guillaume Paget dans un délai de 14 jours à compter de la date de livraison.
Si la prestation effectuée par Guillaume Paget correspond à la prestation attendue par le client, celui-ci devra donner son
accord durant ce délai. Si la prestation comporte des erreurs, le client devra adresser sa réclamation durant cette même
période. Les réclamations se limiteront à des corrections et améliorations à apporter aux documents. Les réclamations ne
seront pas acceptées si les erreurs constatées sont sans importance et n'affectent donc pas de manière conséquente le
document. Les demandes de dédommagement de la part du client sont exclues à moins que Guillaume Paget ne soit
responsable par intention ou négligence grave.
La responsabilité de Guillaume Paget se limite aux dommages contractuels et prévisibles. Ceux-ci sont limités à hauteur
de la valeur du contrat. Guillaume Paget ne peut être tenu responsable des erreurs dues à des informations incorrectes,
incomplètes ou non remises à temps par le client. Guillaume Paget décline toute responsabilité quant aux dommages ou
pertes pouvant survenir durant le transfert des données vers le client. Le client est tenu de se prémunir, contre la
perte des données. La responsabilité quant à la perte de données se limite aux coûts usuels de remplacement.
Ceux-ci se calculent sur la base des dommages qui auraient été occasionnés si les mesures de protection usuelles
avaient été appliquées ( par exemple, sauvegarde de copies ) Guillaume Paget ne peut être tenu responsable des
dommages occasionnés par des virus.
Certains produits tels que les dessins, images chartes graphiques sont vendus avec un droit d'utilisation personnel, qui
interdit au client de procéder à toute copie, cession ou diffusion en public autre que celles prévues par la législation en
matière de propriété et du droit à l'image. Tout client se portant acquéreur d'un produit soumis à ces réglementations,
s'engage par la lecture de ces conditions générales de vente au respect du droit et de la législation en vigueur en matière
de propriété sur ces produits.
Création de sites :
La création d'un site comporte plusieurs étapes, la réservation du nom de domaine, la définition de la structure
générale du site, la définition des rubriques, la définition de la forme, la construction physique des pages,
la mise en ligne vous permettant de suivre l'évolution, la mise en ligne définitive sur un serveur professionnel.
Le client est tenu de fournir les textes et photographies à insérer dans les différentes rubriques. La durée de
développement d'un site ne peut en aucun cas dépasser une année civile à compter de la signature du devis.
Si ce délai est dépassé Guillaume Paget se réserve le droit de rompre le contrat, l'acompte versé ne sera en
aucun cas remboursé. ZGP.fr n'est pas responsable d'éventuels dysfonctionnements de la société fournissant
l'hébergement du site
Maintenance de sites :
Article 1 - Objet et définition du service
• La mise à jour/maintenance sera assurée par Guillaume Paget selon les conditions ci-après désignées.
• Le contrat n'inclut pas les frais de renouvellement du nom de domaine.
• Le contrat n'inclut pas les frais de renouvellement de l'hébergement du site.
Article 2 - Définition de la mise à jour
• La mise à jour du site prévoit une actualisation ou modification du site Internet. Le nombre de mises à jour
sera stipulé sur le contrat. Le forfait de mise à jour n'inclut pas la création de nouvelles rubriques ou pages du
site initial. Toute mise à jour supplémentaire ou supérieure à ce que prévoit le contrat sera facturé selon les
tarifs en vigueur de Guillaume Paget. Le ou les dates des mises à jour seront définies d'un commun accord
entre le client et Guillaume Paget.
Article 3 - Règles d'usage de l'Internet
• L'abonné déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet et reconnaît en particulier les points suivants :
Les données circulant sur Internent ne sont pas protégées, notamment contre des détournements éventuels.
Guillaume Paget ne pourra en aucun cas être tenu responsable des problèmes liés à l'hébergement, à la fiabilité
de la transmission de données, au temps d'accès, à la rapidité de chargement du site Internet.
Article 4 - Durée et résiliation du contact
• L'abonnement est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de signature du contrat par le client et
Guillaume Paget, et du règlement de l'anuité du contrat.
Article 5 - Tarifs
• Le prix du contrat sera en fonction du nombre de mises à jour et sera clairement stipulé sur le contrat.
Les prix s'entendent en Euros hors taxes (TVA non pas applicable - art. 293B du CGI).
Article 6 - Conclusion du contrat
• Le contrat sera considéré comme valable dès la signature des deux parties et dès réception du paiement de
l'abonnement annuel.
Les conditions générales de vente ci-dessus sont régies par le droit Français. Tout litige ou contestation concernant
ces conditions générales de vente sera soumise aux tribunaux. Le tribunal compétent sera le tribunal de commerce
du lieu d'élection de domicile du siège social du fournisseur.